Propriété littéraire et artistiqueet humanités numériquesVendredi 6 décembre, Maison de la Recherche (28, rue Serpente, 75006 Paris)8h30 Accueil8h45 Mot d’accueil des organisateursAlexandra Bensamoun, directrice du CerdiArnaud Latil, membre du Cerdi et du Labex ObvilMatinée. La liberté de constituer des corpus (9h00-12h10)Présidence: Alexandra Bensamoun, Maître de conférences HDR, Université Paris-Sud**Introduction:9h00. Brève présentation des problèmes rencontrés par un chercheur en humanités numériquesAlexandre Gefen , Chargé de recherche, CNRS – Université Paris-Sorbonne9h20. L’expérience juridique des humanités numériques en AllemagneSilke Von Lewinski , chef de département, Institut Max-Planck de Munich**9h40. La liberté de création au service des humanités numériquesPauline Leger , ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud10h00. Des exceptions au droit d’auteur au secours des humanités numériques?Laure Marino , Professeur, Université de Strasbourg10h30-10h50 Pause café10h50. Les œuvres orphelines dans les humanités numériquesLes œuvres orphelines dans les Humanités numériques: une opportunité?Céline Castets-Renard , Professeur, Université Toulouse 1 CapitoleLes utilisations autorisées des œuvres orphelines: regard croisé sur les directives 2012/28/EU et 2003/98/CECristiana Sappa , Assistant Professor, ESCP Europe, Department of Economics, Law and Social Sciences11h30. Les humanités numériques : un danger pour le droit au respect des œuvres?Noémie Enser , ATER et membre du Cerdi, Université Paris-SudDébat12h10. Déjeuner libreAprès-midi. La protection et l’exploitation des corpus numériques (14h00- 17h00)Présidence: Arnaud Latil, Maître de conférences, Université Paris-Sorbonne14h10. L’application du droit des bases de données aux corpus numériquesApproche française, pertinence de la qualification et opportunité du régimeSarah Dormont , Maître de conférences, Université Paris-Est Créteil, Laboratoire OBM (Obligations, Biens, Marché)Approche internationaleGemma Minero , Lecturer in Law, Universidad Autónoma de Madrid14h50. L’application du droit d’auteur aux corpus numériquesMichel Dupuis , Professeur, Université Lille 2Audrey Ego , Doctorante, Université Lille 215h30. Les livres indisponibles dans les humanités numériquesFlorence-Marie Piriou , Sous-directrice de la Sofia15h50. Portée et limites de la gestion collectiveGilles Vercken , AvocatPropos conclusifs:16h10. Numériser 50 ans d’affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean: le traitement in concreto du droit d'auteur dans un programme national du Ministère de la CultureMartine Barré-Pépin , Chercheur associée du CREDESPO, Université de DijonDébat16h50. Clôture. Didier Alexandre , Professeur, Université Paris-Sorbonne17h Cocktail
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